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Traite bancaire, définition

Lois et marchés financiers
Traite bancaire, définition

Qu’est-ce que la traite bancaire ? Définition financière. En Europe, le terme traite bancaire désigne généralement une traite tirée par une banque sur elle-même. La traite est acquise par le débiteur et adressée au créancier, qui la présente à sa banque pour paiement ; celle-ci la remet à son tour au banquier du débiteur pour remboursement. […]

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Système de règlement de titres, définition

Lois et marchés financiers
Système de règlement de titres, définition

Qu’est-ce qu’un système de règlement de titres ? Définition financière. Un système de règlement de titres est un système permettant le transfert de titres, franco de paiement – pour une remise de sûreté, par exemple – ou contre paiement. Le règlement s’effectue sur des comptes de dépôt de titres auprès d’un DCT ( établissement privé […]

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Système de détention indirecte, définition

Lois et marchés financiers
Système de détention indirecte, définition

Qu’est-ce qu’un système de détention indirecte ? Définition financière. Un système de détention indirecte est un système de détention de titres dans lequel : – un mandataire apparaît comme le propriétaire légitime sur le registre officiel de l’émetteur et le propriétaire effectif ( ou l’intermédiaire par lequel ce dernier détient le titre) comme le propriétaire […]

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Système de détention directe, définition

Lois et marchés financiers
Système de détention directe, définition

Qu’est-ce qu’un système de détention directe ? Définition financière. Un système de détention directe est un système de détention de titres dans lequel le propriétaire effectif : – apparaît comme propriétaire légitime sur le(s) registre(s) officiel(s) de l’émetteur (et, s’ils doivent faire l’objet d’un certificat, les titres sont émis au nom du propriétaire) – ou […]

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Système à règlement net

Trésorerie
Système à règlement net

Qu’est-ce qu’un système à règlement net ? Définition financière. Un système à règlement net est un système de transfert dans lequel le règlement se fait sur la base des positions nettes ( titres ou espèces) des contreparties, après consolidation et compensation des diverses transactions. Dans un système à règlement net, les opérations de règlement sont […]

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Qu’ est-ce qu’ un système de compensation ?

Marchés financiers
Qu’ est-ce qu’ un système de compensation ?

Définition des systèmes de compensation ( clearing system). Les systèmes de compensation sont l’ ensemble de procédures par lesquelles les établissements financiers présentent et échangent les informations et/ou documents relatifs à des transferts de fonds ou de valeurs mobilières avec d’autres établissements financiers dans un seul et même lieu ( chambre de compensation, voir Qu’ […]

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Système d’ échange contre valeur

Lois et marchés financiers
Système d’ échange contre valeur

Qu’est-ce qu’un système d’échange contre valeur ? Définition financière. Un système d’échange contre valeur est un système qui permet le transfert d’actifs, par exemple espèces, devises, valeurs mobilières ou autres instruments financiers, afin d’ éteindre des obligations de règlement. Les systèmes d’échange contre valeur peuvent recourir à un ou plusieurs systèmes de transfert de fonds pour […]

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Qu’ est-ce que le réseau SWIFT ?

Non classé
Qu’ est-ce que le réseau SWIFT ?

Le réseau SWIFT ( Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) est une organisation de type coopératif créée et contrôlée par des banques afin d’exploiter un réseau à vocation mondiale destiné à faciliter l’échange de messages relatifs à des paiements et autres transactions financières entre établissements financiers ( y compris sociétés de bourse et maisons de […]

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