Les principes comptables applicables aux IFRS sont formulés par le cadre conceptuel de l’IASB appelé « cadre pour la préparation et la présentation des états financiers ». Ce cadre est lancé en introduction à l’ensemble des normes IFRS et en est la « philosophie ». Il a été complété par certaines dispositions d’IAS 1 et IAS 32 et 39.
Hypothèses de base
- Comptabilité d’engagement : base selon laquelle, les effets des transactions et autres évènements sont comptabilisés quand ces transactions ou évènements se produisent (et non pas lorsque intervient le versement ou la réception de trésorerie ou d’équivalents de trésorerie).
- Continuité d’exploitation : hypothèse selon laquelle l’entité poursuivra ses activités dans un avenir prévisible.
Principe caractéristique des IFRS : prééminence de la substance sur la forme (substance over form)
Comptabilisation et présentation des transactions et autres événements conformément à leur substance et leur réalité économique et pas seulement selon leur forme juridique.
Caractéristiques qualitatives de base
- Intelligibilité : qualité qui fait que l’information fournie dans les états financiers est immédiatement compréhensible pour les utilisateurs.
- Pertinence : qualité de l’information lorsqu’elle influence les décisions économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer les évènements passées.
- Fiabilité : qualité de l’information quand elle est exempte d’erreur et de biais significatifs et que les utilisateurs peuvent lui faire confiance pour présenter une image fidèle de ce qu’elle est censée présenter.
- Comparabilité : qualité permettant aux utilisateurs d’analyser dans le temps (pour une même entité) et dans l’espace (avec d’autres entités) les informations fournies par les états financiers afin d’identifier les tendances de la situation financière et de la performance de l’entité.
Caractéristiques qualitatives dérivées de la fiabilité
- Image fidèle : représentation fidèle des effets des transactions, autres événements et conditions conformément aux définitions et critères de comptabilisation relatifs aux actifs, passifs, produits et charges. L’application des IFRS, accompagnée de la présentation d’informations supplémentaires, lorsque c’est nécessaire, est présumée conduire à des états financiers qui donnent une image fidèle.
- Prééminence de la substance sur la forme (substance over form).
- Importance relative : une information est considérée comme significative si son omission ou son exactitude peut influencer les décisions économiques que les utilisateurs prennent sur la base des états financiers.
- Neutralité : absence de parti pris.
- Prudence : prise en compte d’un certain degré de précaution dans l’exercice des jugements nécessaires pour préparer les estimations dans des conditions d’incertitude, pour faire en sorte que les actifs et produits ne soient pas surévalués et que les passifs et les charges ne soient pas sous-évalués.
- Exhaustivité : une omission peut rendre l’information fausse ou trompeuse et en conséquence, non fiable et insuffisamment pertinente.
Critères de comptabilisation
Pour le cadre conceptuel, les critères de comptabilisation sont satisfaits s’il est probable que les avantages économiques futurs compris dans les éléments (actifs, passifs, charges, produits) entrent ou sortent de l’entité et s’il existe un système de mesure fiable.
Systèmes de mesure
- Coût historique :
- Pour les actifs, montant de trésorerie ou d’équivalents de trésorerie payé ou juste valeur de la contrepartie donnée pour les acquérir au moment de leur acquisition ;
- Pour les passifs, montant des produits reçus en échange de l’obligation, ou montant de trésorerie ou d’équivalents de trésorerie que l’on s’attend à verser pour éteindre le passif dans le cours normal de l’activité.
- Juste valeur : montant pour lequel un actif pourrait être échangé ou un passif éteint, entre des parties bien informées et consentantes dans le cadre d’une transaction effectuée dans des conditions de concurrence normale.
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