La réglementation EMIR, qui instaure l’obligation de compensation pour une partie des produits dérivés de gré à gré ( dérivés OTC), va être révisée alors qu’elle vient tout juste d’être appliquée. Vers EMIR 2 ?
Le règlement EMIR décrète l’obligation de compensation pour certains dérivés OTC ( swaps de taux d’intérêt fixe contre variable, swaps de base, contrats à terme de taux et swaps indexés sur le taux à un jour). Et alors que son application est entrée en vigueur le 6 août dernier, la réglementation EMIR va déjà être révisée, sur recommandation de l’ ESMA.
L’ ESMA a en effet proposé de mieux cibler les contreparties non financières pouvant entraîner un risque systémique. L’ ESMA propose également de préciser les règles visant à limiter la procyclicité des appels de marges des chambres de compensation (CCP), de clarifier les notions de ségrégation et de portabilité des comptes entre membres compensateurs d’une CCP et de s’équiper de mécanismes de levée de l’obligation de compensation dans certaines conditions de marché.
L’ESMA souhaite ainsi devenir un acteur incontournable du processus décisionnel et suggère donc d’ introduire des critères relatifs à la gestion du risque de ces CCP. Elle souhaite aussi qu’il soit possible de suspendre cette équivalence une fois accordée.
Mais les révisions de la réglementation EMIR ne devraient pas s’arrêter là. Le reporting des transactions sur dérivés auprès des référentiels centraux devrait notamment être étudié, en attendant le vote d’une réglementation EMIR 2, déjà dans les tuyaux.