Qu’est-ce qu’un système de règlement de titres ? Définition financière.
Un système de règlement de titres est un système permettant le transfert de titres, franco de paiement – pour une remise de sûreté, par exemple – ou contre paiement.
Le règlement s’effectue sur des comptes de dépôt de titres auprès d’un DCT ( établissement privé ou banque centrale nationale faisant fonction de DCT) ou auprès de la banque centrale ( comptes de dépôt). Dans ce dernier cas, la banque centrale agit en qualité de conservateur intermédiaire, un DCT étant, en principe, conservateur final.
Le règlement du volet espèces s’opère dans le cadre d’un système interbancaire de transfert de fonds, par l’intermédiaire d’un agent de règlement.
Pour plus d’informations sur le système de règlement de titres, voir notre formation Introduction aux marchés financiers