Tout d’abord, voyons la définition de la compensation.
La compensation ( netting) est un accord entre des contreparties ou des participants à un système consistant à ramener à un solde unique leurs obligations mutuelles, notamment dans le cas d’obligations commerciales, par l’intermédiaire d’une contrepartie centrale, par exemple, et d’accords visant à régler, sur une base nette, des instructions de transfert de titres ou de fonds.
La compensation est un méthode permettant d’annuler ou de neutraliser des engagements ou des créances réciproques (ou de s’acquitter d’engagements réciproques à concurrence du montant le plus faible). La compensation s’exerce dans le cadre de dispositions légales ou contractuelles.
Voyons maintenant la définition de la compensation avec déchéance du terme ( closeout netting, default netting, open contract netting, replacement contract netting)
La compensation avec déchéance du terme est une forme particulière de compensation qui intervient suite à un événement prédéfini, tel qu’un défaut de paiement, et qui vise à réduire les expositions sur les contrats en cours si une partie remplit certaines conditions stipulées dans le contrat (si, par exemple, elle vient à faire l’objet d’une procédure d’insolvabilité) avant la date de règlement ( voir aussi Qu’ est ce qu’ une chambre de compensation ?).
Pour plus d’informations sur les compensations, voir notre formation Introduction aux marchés financiers