Catégorie : Energies nouvelles

Bonus et malus de la taxe carbone

Voici quelques éclaircissement sur la taxe carbone et son fonctionnement:

(voir également notre formation sur la taxe Carbone)

Les malus automobiles en fonction des émissions de CO2 vont de 200 euros à 2.600 euros au moment du paiement de la carte grise d’un véhicule neuf, alors que des bonus de 200 à 1.000 euros sont versés aux acheteurs de véhicules propres…

Le gouvernement a déposé un amendement au collectif budgétaire pour la mise en place de « l’éco-pastille » en 2008, un engagement du Grenelle de l’environnement.

Ce nouveau dispositif fonctionne sur le principe du « bonus-malus des assurances » et est « réservé à l’achat des voitures nouvelles ». « Les automobilistes qui ont acheté en 2008 une voiture considérée comme polluante, c’est-à-dire émettant plus de 160 grammes de CO2 (gaz carbonique) au kilomètres doivent s’acquitter d’une taxe à l’achat ».

Cette taxe est de :
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Taxe carbone: formule de calcul et actualité

(voir également notre formation sur la taxe Carbone)

Taxe carbone: Dernière actualité:
rocard2La taxe carbone ne sera peut-être pas prête pour 2010, en raison de la complexité du travail administratif, a admis mardi Michel Rocard le 28 juillet 2009, le président de la conférence d’experts sur la contribution climat énergie, qui doit rendre son rapport ce mardi aux ministres de l’Ecologie Jean-Louis Borloo et de l’Economie Christine Lagarde.

« Le mieux serait d’être prêt pour 2010 », a souligné l’ancien Premier ministre socialiste sur Europe-1, tout en ajoutant qu’il y a « encore deux trois mois de travail administratif détaillé qui n’est pas fini. Donc je ne sais pas si on sera prêts », a-t-il reconnu.

Outre le gaz et le pétrole, « ma recommandation, c’est qu’on module les tarifs de l’électricité pour que la dissuasion (…) à consommer de l’énergie pèse aussi » dessus, a-t-il souligné, expliquant que les pics de consommation d’électricité mobilisent « de l’énergie qui vient du gaz, du fioul ou du charbon », la production nucléaire ne pouvant être modulée. « C’est donc quelque chose qu’il faut dissuader aussi ».
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